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Fiscalité

La veille réglementaire e-douane : un gain de temps incalculable !


Communiqué de Conex

L’Encyclopédie Douanière, fruit d’une collaboration entre les équipes de ED Editions, spécialiste de l’information réglementaire, et de Conex, le spécialiste des transactions douanières, constitue, pour les opérateurs douaniers, le recueil électronique des informations essentielles à leur activité quotidienne.




L’intégration de la veille réglementaire e-douane est la nouveauté 2009. Ce service opéré par les équipes de spécialistes de ED Editions permet de faire le tri parmi la nuée d’informations publiées en continu en France et en Europe.

Grâce à e-douane, et selon les critères personnels qu’ils ont définis (types de marchandises, sections du tarif, contingents, droits anti-dumping, accises, normes, …), les abonnés sont notifiés par alerte email, des nouvelles dispositions susceptibles d’impacter leur activité.
Un gain de temps incalculable …

« Nous vivons dans un monde qui produit de plus en plus d’informations … éparpillées. Chacun d’entre nous fait le constat que ce travail de collecte est chronophage alors que nous devons aller toujours plus vite, et sans faire d’erreur. Le service de veille réglementaire répond parfaitement à cet impératif. », explique Bertrand Gruson, chef de projet chez Conex.

Une encyclopédie en 7 volumes
• Le tarif douanier (complété des NESH - Notes Explicatives du Système Harmonisé) reprend l’ensemble des nomenclatures de marchandises et leurs mises à jour, et les informations tarifaires et réglementaires s’y rattachant

• Les textes officiels concernent les réglementations communautaires ou nationales instaurant les mesures réglementaires auxquelles fait référence le tarif douanier

• Les avis de classement sont un véritable outil d’aide au classement

• Les règlements particuliers reprennent les dispositions réglementaires et leurs modalités pratiques d’application et d’interprétation

• Les Codes des Douanes Communautaire ou/et National sont accompagnés de liens pertinents permettant d’atteindre en un clic les sources citées,

• E-douane : Veille réglementaire avec alerte et accès au contenu éditorial du site,

• Nomenclature CUS CAS, spécifique pour les substances chimiques,

Les 3 premiers volumes sont regroupés en un bouquet « Classement » indispensable à tout déclarant en douane.

Les 2 suivants constituent le bouquet « Juridique » aidant plus particulièrement les chefs de service à mettre au point la stratégie douanière de l’entreprise.

Un outil interactif
Les informations croisées, multidirectionnelles, présentes dans l’Encyclopédie douanière sont exploitables nativement depuis la gamme de logiciels de dédouanement DELTApass de Conex, et en sécurisent l’exploitation.

Les nombreux opérateurs qui ont expérimenté la complémentarité de cet ensemble mesurent chaque jour les gains de productivité qu’il apporte.

Jeudi 5 Mars 2009
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