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Nouveau décret relatif à la TVA et à la refonte des droits à déduction : avec les « mardis de la TVA », Lefebvre Software offre une longueur d’avance à ses clients

Le décret du 16 avril 2007 procède à une refonte des modalités de déduction de la TVA à compter du 1er janvier 2008. Les entreprises et organismes, même assujettis et redevables intégraux, devront intégrer les modifications que ce nouveau régime engendre dans leur système d’information. Ces nouvelles modalités annulent et remplacent tous les précédents régimes.



Quel impact sur le Système d'Information de l'entreprise ?


Le nouveau régime impacte à la fois les Systèmes d'informations Comptables et financiers mais également la gestion des Immobilisations.

Pour la comptabilité, il impose la justification et la traçabilité sur les nouveaux taux appliqués en cas de contrôle sur les modalités de déclarations (formulaire CA3 pour la Direction Générale des Impôts) et les éventuelles régularisations annuelles.

Concernant les immobilisations, la nécessité de tracer leur vie se renforce et plus particulièrement dans le cas de réaffectation ou de transfert d'immobilisations sur d'autres activités de l'entreprise, ou bien d'autres événements, impliquant alors des adaptations de traitement de la TVA.



Les « Mardis de la TVA » : la réponse de Lefebvre Software dans le cadre de sa mission de conseil et d'accompagnement clients


Comment décrypter la réglementation actuelle et les nouvelles dispositions pour anticiper et conduire ce changement le plus efficacement possible ? Afin de tout connaître sur ce nouveau régime, en comprendre les impacts sur le système d'information de l'entreprise et en particulier sur la solution de gestion comptable et financière et sur la gestion des immobilisations, Lefebvre Software instaure « les Mardis de la TVA ». Ces journées d'information animées conjointement avec CMS Bureau Francis Lefebvre, expert reconnu en la matière, et les équipes Lefebvre Software, auront lieu les mardis, à Paris et à Lyon, au cours des mois de janvier, février et mars.




Lefebvre Software propose à ses clients de prendre une longueur d'avance


Soucieux d'aider au mieux ses clients à prendre une longueur d'avance, Lefebvre Software a décidé de tout mettre en œuvre pour les aider à comprendre le plus en amont possible, l'impact de ce nouveau décret et les aider à se préparer.

Au cours des « Mardis de la TVA », les participants recevront ainsi une véritable information et formation sur ce sujet. Par ailleurs, les équipes R&D de Lefebvre Software travaillent d'ores et déjà aux mises à jour des différentes solutions, qui sont ou seront rapidement disponibles, avec :

- Un nouveau module de gestion de la TVA dans Iris Finance.

- Une nouvelle version d'OpenIris Immos : la solution full web de gestion des Immobilisations.

- Un module archivage Comptabilité Informatisée pour répondre aux besoins de traçabilité en cas de contrôles par la Direction Générale des Impôts














Mercredi 19 Décembre 2007
Lefebvre Software
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